Déposée le 15 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEANEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD domicilié(e) 105 Avenue des Frères Roustan, 06220 GOLFE JUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 451 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INTERVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.
La marque SEANEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635018.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEANEST est expirée depuis le 15 juillet 2006.
COGEMAD a également déposé les autres marques suivantes : TIMETOOL , PROTEC FOUR
COGEMAD (SARL) - 105 Avenue des Frères Roustan, 06220 GOLFE JUAN - France - SIREN 352451934
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INTERVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréement); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Assistance en cas de pannes de bateau, d'embarcation; entretien et réparation de bateau, d'embarcation; lavage de bateau, d'embarcation; traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille; construction navale; réparation sous-marine; construction sous-marine.Transport en bateau et en embarcation, location de bateaux, d'embarcation, services de bateaux de plaisance, renflouage de navires; entreposages de bateaux, d'embarcations
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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